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Adresse : 5 route du catillon

Code postal : 76116

Ville : Ry

Tél. : 0687057726

1.2. Activité

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés :
RCS Rouen 893 541 813

N° TVA intracommunautaire : FR90 893 541 813

1.3. Site internet

Le site internet est hébergé sur le domaine : www.arche-conseil.fr

1.4. Responsable de la publication

Responsable de la publication : jean luc bidaut

Email : contact@arche-conseil.fr

Tél. : 0687057726

Ville du tribunal de compétence en cas de litige : Rouen

1.5. Agence / Webmaster

Entreprise : Grapstor SAS

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Email : contact@simplebo.fr

Tél. : 01 84 17 49 76

1.6. Hébergement

Entreprise : Simplébo

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Tél. : 01 84 17 49 76

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.arche-conseil.fr.

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4. Propriété intellectuelle

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